Publication du document d’appel d’offres – Étude d’opportunité pour évaluer les scénarios envisageables pour la réaffectation de l’Église
Publié sur SEAO le 15 septembre 2022
Veuillez consulter le document ci-joint pour obtenir l’avis public.
Publication du document d’appel d’offres – Étude d’opportunité pour évaluer les scénarios envisageables pour la réaffectation de l’Église
Publié sur SEAO le 15 septembre 2022
Veuillez consulter le document ci-joint pour obtenir l’avis public.
Conformément à la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LEDMM), un avis de motion ainsi qu’un projet de règlement ont été déposés à la séance du 18 janvier 2021 en prévision de l’adoption du règlement AD-101 sur le code d’éthique des élu.es municipaux.
Continue readingCe nouveau règlement concerne la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales.
Continue readingCe nouveau règlement concerne la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales.
Continue readingPrenez avis qu’une séance extraordinaire du conseil municipal se tiendra mardi, le 20 décembre 2022 à 18 h à la salle communautaire au 119, rue Renaud, présentée en simultanée sur la plateforme zoom.
Continue readingCe nouveau règlement concerne la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales.
Continue readingCe nouveau règlement vise à assurer une harmonisation et une application uniformes et efficientes de différentes règles de vie par les agents de la paix sur le territoire des municipalités faisant partie de l’entente relative à la fourniture des services de police par la Sûreté du Québec conclue entre la MRC des Jardins-de Napierville et le ministre de la Sécurité publique.
Continue readingAdoption du calendrier des séances régulières du conseil municipal pour l’année 2023
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