Avis s’adressant aux personnes intéressées par les projets de règlements numéro 369-2021-1 modifiant le plan d’urbanisme et le numéro 5001-2021 modifiant le règlement de PPCMOI.
Continue readingAvis public – Séance spéciale le 22 juin 2021
Le Conseil municipal de Saint-Jacques-le-Mineur tiendra une séance extraordinaire le mardi 22 juin 2021 à 19h.
Continue readingAvis public – Consultation par commentaire écrit
Avis s’adressant aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 1204-2021 modifiant le règlement de zonage.
Continue readingAvis public – Consultation par commentaire écrit
Avis s’adressant aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 1205-2021 modifiant le règlement de zonage.
Continue readingJacqueminois – Jacqueminois Volume 13 – Numéro 6 – 11 juin 2021
Avis public – Demande de référendum – Second projet de règlement
Veuillez consulter l’avis public en cliquant ici ou dans le document ci-joint.
Avis public – Demande de dérogation mineure
Voir le document d’avis public en cliquant ici ou dans la pièce jointe.
Jacqueminois – Jacqueminois volume 13 – Numéro 5 – 14 mai 2021
Avis public – Séance spéciale le 18 mai 2021
Avis Public – séance spéciale du Conseil municipal
Vous pouvez consulter l’avis public ici.
Il a été affiché aux endroits désignés par le Code municipal.
Avis Public – procédure de commentaires écrits – Projet de règlement 1202-2021
Étant donné l’urgence sanitaire en cours, la réunion d’informations et de consultation qui devait porter sur ce projet est remplacée par un appel de commentaires public.
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