Avis public – Projet de règlement sur la rémunération des élus
L’objet de ce règlement est d’abroger et de remplacer le règlement précédent afin d’ajouter certaines dispositions sur les modalités de paiement des rémunérations et allocations de dépenses des élus et les compensations en cas de circonstances exceptionnelles.
Continue readingAvis public – Adoption du calendrier des séances 2022
Lors de la séance du 20 décembre, le calendrier pour les séances ordinaires de 2022 a été adopté.
Continue readingAvis public – Proclamation d’élections
Par la présente, Isabelle Arcoite, présidente d’élections, annonce par avis public que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes mentionnés ci-dessous.
Continue readingAvis public – Proclamation d’élections
Par la présente, Isabelle Arcoite, présidente d’élections, annonce par avis public que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes mentionnés ci-dessous.
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement 1207-2021
Ce règlement modifie certaines dispositions dont les suivantes, non limitativement :Normes d’implantation, de nombre, de superficie et de dimensions de certaines constructions et équipements accessoires
Continue readingAvis public – Séance extraordinaire – Adoption du PTI
Prenez avis qu’une séance extraordinaire du conseil municipal se tiendra mardi, le 20 décembre 2021 à 18h30 à la salle communautaire au 119 rue Renaud.
Continue readingAvis public – Modification du calendrier des séances
CONSIDÉRANT QUE la municipalité est en recommencement d’élections le 5 décembre prochain;
Continue readingAvis public- Entrée en vigueur du règlement 1206-2021
Vous pouvez consulter le règlement ainsi que l’avis public en pièces jointes.
Une copie papier du Règlement original signé est également disponible au bureau municipal selon les heures d’ouverture courantes.
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 369-2021-2
Vous pouvez consulter le règlement ainsi que l’avis public en pièces jointes.
Une copie papier du Règlement original signé est également disponible au bureau municipal selon les heures d’ouverture courantes.