Ce règlement a pour objet de créer une affectation jardin zoologique, de modifier la délimitation d’une affectation d’extraction à Saint-Jacques-le-Mineur et de modifiet certaines normes concernant l’hébergement commercial.
Jacqueminois, Volume 18, Numéro 02 – 25 février 2026
Les communiqués de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur sont délivrés sous la forme d’un petit feuillet appelé le Jacqueminois. Ceux-ci contiennent une foule d’informations pertinentes concernant les activités, séances du conseil et les décisions prises par celui-ci.
Vous pouvez consulter l’édition du dès maintenant au lien ci-dessous. La version papier est dans la poste aujourd’hui également.
Consultez le lien suivant : Jacqueminois Volume 18 Numéro 02 – 25 février 2026
Bonne lecture!
Avis public – Entrée en vigueur du règlement URB-205-19-2025
Règlement modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC des Jardins-de-Napierville.
Avis public – Adoption du règlement SE-904-2
Adoption du règlement numéro SE-904-2 modifiant le règlement numéro SE-904 établissant la création du programme de réhabilitation de l’environnement par la mise aux normes des installations septiques des immeubles résidentiels non desservis par les égouts sur le territoire de la municipalité
Avis public – Dépôt du rôle général de perception de taxes
Le rôle général de perception des taxes municipales pour l’exercices financier 2026 est complété et déposé au bureau de la directrice générale et greffière trésorière.
Jacqueminois, Volume 18, Numéro 01- 29 janvier 2026
Le Jacqueminois est le feuillet municipal publié mensuellement par la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur. Il est transmis à toutes les boites postales de la municipalité, et est également disponible sur le site Web de la municipalité et ici sur le portail citoyen Voilà!.
Le feuillet contient entre autres des informations pertinentes sur les affaires politiques et de greffe (ex. dépôts de projets de règlement, décisions du conseil municipal, etc.) ainsi que sur les différents aspects de la municipalité comme la sécurité civile, l’urbanisme et les loisirs.
Nous vous invitons à consulter le Jacqueminois chaque mois pour rester à l’affut de ce qui se passe dans votre municipalité!
Voici le lien pour consulter le Jacqueminois, Volume 18, Numéro 01 – 29 janvier 2026.
Avis public – Adoption du règlement numéro URB-205-21-2025
Avis public – Adoption du règlement numéro URB-205-21-2025
Le Conseil de la MRC des Jardins-de-Napierville a adopté par résolution le règlement numéro URB-205-21-2025, modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé en vigueur lors d’une séance ordinaire.
Avis public – Adoption du second règlement de remplacement numéro URB-205-18-2025
Avis public – Entrée en vigueur de l’adoption du second règlement de remplacement numéro URB-205-18-2025
Le Conseil de la MRC des Jardins-de-Napierville a adopté par résolution le second règlement de remplacement numéro URB-205-18-2025, modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé en vigueur lors d’une séance extraordinaire.
Avis public – Entrée en vigueur du règlement URB-205-17-2024-01
Avis public – Entrée en vigueur du règlement URB-205-17-2024-01
Ce règlement modifie le schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC des Jardins-de-Napierville.
Avis public – Entrée en vigueur du règlement TX-504
Avis public – Entrée en vigueur du règlement TX-504
Ce nouveau règlement vise à définir les différents taux de taxation à imposer aux citoyens selon les secteurs et les services, conformément au budget adopté en séance extraordinaire le 9 décembre 2025, pour l’année 2026.