Avis d’assemblée publique de consultation par la MRC des Jardins-de-Napierville pour le projet de règlement numéro URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé en vigueur
Continue readingAvis Public – Entrée en vigueur du règlement SE-902
Avis public – Règlement numéro SE-902 relatif à l’utilisation des parcs, aux nuisances, ainsi qu’a maintien de la paix et du bon ordre
Continue readingAvis Public – Entrée en vigueur du règlement de la MRC numéro URB-205-14-2022
Avis public – Règlement numéro URB-205-14-2022 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé (Règlement URB-205) de la MRC des Jardins-de-Napierville
COMMUNIQUÉS
ENVIRONNEMENT
Avis public
Avis public – Règlement numéro URB-205-14-2022 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé (Règlement URB-205) de la MRC des Jardins-de-Napierville
Fichiers joints
Avis Public – Lancement d’un appel d’offres public – Fourniture et installation d’un système de traitement membranaire
Publication du document d’appel d’offres – Fourniture et installation d’un système de traitement membranaire pour le traitement de l’eau souterraine de deux nouveaux puits de captage
Continue readingAvis Public – Participation référendaire – Règlement numéro 1209-2023 et 2201-2023
Avis public – Participation référendaire – Règlement numéro 1209-2023 et 2201-2023
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement TX-702
Avis public – Entrée en vigueur du règlement TX-702 décrétant des travaux de pavage et de correction de la chaussée sur une portion de la rue desservant le parc de maisons mobiles Landry et l’imposition d’une taxe spéciale pour le paiement de ces travaux.
Continue readingAvis Public – Avis d’assemblée publique de consultation – Règlements numéro 1209-2023, 2201-2023 et 3201-2023
Avis public – Avis d’assemblée publique de consultation – Règlements numéro 1209-2023, 2201-2023 et 3201-2023
Continue readingAvis public – Lancement d’un appel d’offres public – Travaux de stabilisation de berge et de réfection de ponceaux
Publication du document d’appel d’offres – Travaux de stabilisation de berge de la route Édouard VII et réfection de ponceaux 6 sur le territoire
Publié sur SEAO le 27 avril 2023
Veuillez consulter le document ci-joint pour obtenir l’avis public.
Fichiers joints
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement AD-110
Règlement numéro AD-110 relatif à l’exercice du droit de préemption sur les immeubles du territoire
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement AD-111
Avis public – Entrée en vigueur du règlement AD-111 décrétant l’application des chapitres III et IV du Titre I de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
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