La séance extraordinaire du conseil en lien avec l’avenir du service incendie de St-Jacques-le-Mineur aura lieu mardi le 14 novembre 2023 19h au 397A, chemin du Ruisseau (centre communautaire du camping du Lac Mineur).
Continue readingAvis public – Suivant l’émission du certificat de conformité de la MRC des Jardins-de-Napierville le 13 juillet, les règlements numéro 1209-2023, amendant le Règlement de zonage numéro 1200-2018 (ominibus phase 3) et numéro 2201-2023 amendant le Règlement de lotissement numéro 2200-2018 (ominibus) sont maintenant en vigueur.
Fichiers joints
2023-08-11_1209-2023_2201-2023_vigueur
Avis public – Dépôt de rôle d’évaluation foncière
RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE
EXERCICES FINANCIERS 2022-2023-2024
PRENEZ AVIS que le rôle d’évaluation foncière de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur, devant être en vigueur pour la troisième année du rôle triennal dévaluation 2022-2023-2024, a été déposé à mon bureau le 15 septembre 2023, et que toute personne peut en prendre connaissance à cet endroit, aux jours et heures d’ouverture du bureau municipal.
Isabelle Arcoite
Directrice générale et greffière-trésorière
Avis public – Le conseil a adopté le calendrier pour les séances ordinaires de l’année 2024.
Voir la pièces jointe pour tous les détails.
Continue readingAvis Public- Calendrier des séances ordinaires 2024
Le conseil a adopté le calendrier pour les séances ordinaires de l’année 2024.
Voir la pièces jointe pour tous les détails.
Continue readingAvis public – Dépôt de rôle d’évaluation foncière – Année 3
PRENEZ AVIS que le rôle d’évaluation foncière de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur, devant être en vigueur pour la troisième année du rôle triennal dévaluation 2022-2023-2024, a été déposé à mon bureau le 15 septembre 2023, et que toute personne peut en prendre connaissance à cet endroit, aux jours et heures d’ouverture du bureau municipal.
Continue readingAvis Public – Modification du lieu pour la tenue des séances
Avis public – Publication AO services professionnels pour la réaffectation de l’Église
Publication du document d’appel d’offres – Étude d’opportunité pour évaluer les scénarios envisageables pour la réaffectation de l’Église
Publié sur SEAO le 15 septembre 2022
Veuillez consulter le document ci-joint pour obtenir l’avis public.
Avis public – Entrée en vigueur des règlements 1209-2023 et 2201-2023
Avis public – Suivant l’émission du certificat de conformité de la MRC des Jardins-de-Napierville le 13 juillet, les règlements numéro 1209-2023
Continue readingAvis Public – Entrée en vigueur du règlement SE-903
Avis public – Règlement numéro SE-903 relatif à l’occupation du domaine public
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