Avis public – Résultat de l’élection 2025.
Avis public – Adoption du règlement de remplacement numéro URB-205-18-2025
Le Conseil de la MRC des Jardins-de-Napierville a adopté par résolution le règlement de remplacement numéro URB-205-18-2025.
Avis public – Modification de la date d’une séance ordinaire
La séance ordinaire prévue au calendrier des séances de l’année 2025 pour le mardi 11 novembre 2025 sera reporter au lundi 17 novembre à 19h.
Avis public – Adoption du règlement numéro URB-205-19-2025
Le 8 octobre 2025, le Conseil de la MRC des Jardins-de-Napierville a adopté par résolution le règlement numéro URB-205-19-2025.
Avis public – Avis public du scrutin
Avis public du scrutin du 2 novembre 2025.
Avis public – Adoption à venir du règlement AD-114
Avis public – Avis public est donné que lors de la séance ordinaire du conseil du mardi 11 novembre 2025, le conseil municipal de Saint-Jacques-le-Mineur procédera à l’adoption du règlement numéro AD-114 sur le traitement des élus.
Avis public – Adoption du règlement SEC-2025
Avis public – Avis public est donné que mercredi le 8 octobre 2025 le conseil de la MRC (Jardins-de-Napierville) a adopté par résolution le règlement numéro SEC-2025.
Avis public – Révision de la liste électorale
SM-15 2025-10-07 Avis public concernant la période de révision de la liste électorale.
Avis public – Adoption du règlement de remplacement URB-205-17-2024-01
Avis public – Avis public est donné que le mercredi 10 septembre 2025 le conseil de la MRC (Jardins-de-Napierville) a adopté par résolution le règlement URB 205-17-2024-01.
Avis public – Projet de règlement URB-205-21-2025 : tenue d’une assemblée publique de consultation
Avis public – Avis public est donné que le mercredi 8 octobre 2025 une assemblée de consultation publique sera tenue concernant le projet de règlement URB-205-21-2025 (MRC des Jardins-de-Napierville).