Les communiqués de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur sont délivrés sous la forme d’un petit feuillet appelé le Jacqueminois. Ceux-ci contiennent une foule d’informations pertinentes concernant les activités, séances0 du conseil et les décisions prises par celui-ci.
Vous pouvez consulter l’édition du 16 septembre 2025 dès maintenant au lien ci-dessous.
Consultez le lien suivant : 03-102 Jacqueminois V17 NO9 2025-09-16
Bonne lecture!
Avis public – Adoption et entrée en vigueur du règlement 238-2025.
Ce règlement vise à apporter des modifications à certaines dispositions du règlement 238-2021, relatives aux limites de vitesse et à l’annexe portant sur les sens uniques.
Avis public concernant le dépôt de candidature ainsi que les dates de scrutin pour les élections générales municipales 2025.
Les communiqués de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur sont délivrés sous la forme d’un petit feuillet appelé le Jacqueminois. Ceux-ci contiennent une foule d’informations pertinentes concernant les activités, séances0 du conseil et les décisions prises par celui-ci.
Vous pouvez consulter l’édition du 22 août 2025 dès maintenant au lien ci-dessous. Une version papier se retrouvera vendredi dans votre boite postale.
Consultez le lien suivant : 03-102 Jacqueminois V17 NO8 2025-08-22
Bonne lecture!
Avis public – Adoption et entrée en vigueur du règlement TR-701.
Ce règlement vise à prescrire les dispositions applicables aux demandes d’un permis de branchement, aux travaux de branchement aux réseaux d’aqueduc et d’égouts municipaux, au cheminement des eaux pluviales et souterraines, à la tuyauterie et aux équipements de plomberie intérieurs, aux dispositifs anti-refoulement, aux compteurs d’eau, ainsi qu’à l’usage des services d’aqueduc et d’égout municipaux, notamment les rejets à l’égout sanitaire.
Avis public – Adoption et entrée en vigueur du règlement SE-906.
Ce règlement fixe les normes d’utilisation de l’eau potable provenant du réseau d’aqueduc de la municipalité et s’applique à l’ensemble du territoire.
Avis public concernant le droit de vote des électeurs non domiciliés sur le territoire de la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur pour les élections générales municipales de 2025.
Avis public – Publication d’un appel d’offres sur le SEAO pour le contrat de services de déneigement des stationnements, des chemins d’accès aux infrastructures, des ponts municipaux et des bornes-fontaines.
Les documents d’appel d’offres identifiés au numéro SJLM-TP-202502 seront publiés sur SEAO le mercredi 6 août 2025.
Avis public – Publication d’un appel d’offres sur le SEAO pour le contrat de services de déneigement des voies publiques et des trottoirs, incluant l’épandage d’abrasifs, le déglaçage ainsi que le ramassage à la demande.
Les documents d’appel d’offres identifiés au numéro SJLM-TP-202501 seront publiés sur SEAO le mercredi 6 août 2025.
Avis public – Adoption et entrée en vigueur du règlement URB-205-18-2025 de la MRC des Jardins-de-Napierville
Ce règlement vise à modifier le schéma d’aménagement et de développement de la MRC des Jardins-de-Napierville.
