Ce nouveau règlement concerne les modalité d’enlèvement des ordures, dont la compétence a été déclarée par la MRC des Jardins-de-Napierville.
Continue readingJacqueminois – Jacqueminois Volume 14, numéro 10 – Édition du 7 octobre
Avis public – Entrée en vigueur du règlement AD-104
Ce nouveau règlement vise à établir les modalités de publication des avis publics.
Continue readingAvis Public – Entrée en vigueur du règlement AD-105
Ce nouveau règlement vise à déléguer aux employés le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence au nom de la municipalité.
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement AD-106
Ce nouveau règlement vise à déléguer aux employés le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence au nom de la municipalité.
Continue readingAvis public – Demande de dérogation mineure
Avis public est donné qu’à la séance du conseil municipal du 27 septembre 2022, le conseil statuera sur deux demandes de dérogation mineure.
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement numéro RE-300
Ce nouveau règlement vise à autoriser le conseil de la municipalité à procéder à des travaux de réfection du chemin Ruisseau-des-Noyers et de 11 ponceaux sur ce même chemin et à décréter une dépense et un emprunt de 1 662 687 $ pour couvrir le coût de ces travaux.
Continue readingAvis public – Publication AO services professionnels pour la réaffectation de l’Église
Publication du document d’appel d’offres – Étude d’opportunité pour évaluer les scénarios envisageables pour la réaffectation de l’Église.
Continue readingAvis public – Séance extraordinaire du conseil municipal du 16 août 2022
La séance extraordinaire du conseil en lien avec le règlement d’emprunt pour les travaux de réfection du chemin Ruisseau-des-Noyers aura lieu mardi le 16 août à 18h au 119 rue Renaud.
Continue readingAvis public – Assemblée publique de consultation – URB-205-14-2022
Ce projet de règlement vise à modifier les affectations du périmètre urbain de la municipalité de Sainte-Clotilde.
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