Ce nouveau règlement concerne la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales.
Continue readingJacqueminois – Jacqueminois Volume 14, numéro 13 – Édition du 22 décembre
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 4203-2022
Ce nouveau règlement concerne la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales.
Continue readingAvis Public – Adoption du budget 2023 et du programme triennal d’immobilisation 2023-2025
Prenez avis qu’une séance extraordinaire du conseil municipal se tiendra mardi, le 20 décembre 2022 à 18 h à la salle communautaire au 119, rue Renaud, présentée en simultanée sur la plateforme zoom.
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement AD-107
Ce nouveau règlement concerne la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales.
Continue readingAvis public – Entrée en vigueur du règlement MRC2022
Ce nouveau règlement vise à assurer une harmonisation et une application uniformes et efficientes de différentes règles de vie par les agents de la paix sur le territoire des municipalités faisant partie de l’entente relative à la fourniture des services de police par la Sûreté du Québec conclue entre la MRC des Jardins-de Napierville et le ministre de la Sécurité publique.
Continue readingAvis public – Adoption du calendrier des séances 2023
Adoption du calendrier des séances régulières du conseil municipal pour l’année 2023
Continue readingJacqueminois – Jacqueminois Volume 14, numéro 11 – Édition du 7 novembre
Avis Public – Entrée en vigueur du règlement ADM-170
Ce nouveau règlement concerne les modalité d’enlèvement des ordures, dont la compétence a été déclarée par la MRC des Jardins-de-Napierville.
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