Veuillez prendre note que le 13 juillet 2021 seront présentés, dans le cadre d’une séance ordinaire du Conseil municipal, les états financiers vérifiés de l’année 2020.
Continue readingAvis public – Séance spéciale le 6 juillet 2021
Le Conseil municipal de Saint-Jacques-le-Mineur tiendra une séance extraordinaire le mardi 6 juillet 2021 à 19h.
Continue readingAvis public – Consultation par commentaire écrit
Avis s’adressant aux personnes intéressées par les projets de règlements numéro 369-2021-1 modifiant le plan d’urbanisme et le numéro 5001-2021 modifiant le règlement de PPCMOI.
Continue readingAvis public – Séance spéciale le 22 juin 2021
Le Conseil municipal de Saint-Jacques-le-Mineur tiendra une séance extraordinaire le mardi 22 juin 2021 à 19h.
Continue readingAvis public – Consultation par commentaire écrit
Avis s’adressant aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 1204-2021 modifiant le règlement de zonage.
Continue readingAvis public – Consultation par commentaire écrit
Avis s’adressant aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 1205-2021 modifiant le règlement de zonage.
Continue readingJacqueminois – Jacqueminois Volume 13 – Numéro 6 – 11 juin 2021
Avis public – Demande de référendum – Second projet de règlement
Veuillez consulter l’avis public en cliquant ici ou dans le document ci-joint.
Avis public – Demande de dérogation mineure
Voir le document d’avis public en cliquant ici ou dans la pièce jointe.