Déneigement

Stationnement en période hivernale

En période hivernale, il est interdit de stationner ou d’immobiliser son véhicule sur une voie de circulation entre 23 h et 6 h du 15 novembre au 15 avril.

Attention aux boîtes aux lettres, aux enseignes, aux bacs de collecte et aux lampadaires en bordure de rue

Les bris de boites aux lettres, d’enseignes, de bacs et de lampadaires en bordure de la rue sont fréquents pendant la saison hivernale. Contrairement à la croyance populaire, les bris sont rarement causés par les véhicules de déneigement eux-mêmes. En fait, c’est le poids de la neige ou de la glace poussée par la déneigeuse qui vient frapper les objets en bordure de la rue, tels que les boîtes aux lettres, les enseignes, les bacs, les lampadaires, etc. L’impact de la neige est très puissant, il ne faut pas le sous-estimer.

La municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur ne peut être tenue responsable du bris d’une boîte aux lettres, d’enseignes, de lumières ou sentinelles installées en bordure de la route, bacs à déchets ou poubelles survenu accidentellement à l’occasion d’opérations de déneigement ou d’entretien. Pour éviter les bris, il est conseiller de protéger les boîtes aux lettres, les enseignes fragiles ou tous autres objets en bordure de la chaussée, surtout s’il a des possibilités que la neige les atteignent, car aucune boîte aux lettres ou autre objet ne sera remplacé pour les bris que pourraient occasionner le déneigement.

Concernant spécifiquement les boîtes aux lettres, la municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur vous suggère fortement d’installer des boîtes aux lettres métalliques pour la saison de l’hiver. Certains matériaux de boîtes aux lettres sont moins résistants lorsqu’ils sont gelés.

La Municipalité utilise les mêmes règles que celles du ministère des Transports en ce qui a trait à l’emplacement de la boîte aux lettres. Celle-ci doit être installée à l’extérieur de l’accotement, mais à un endroit qui fait normalement partie de l’emprise de la route. L’emprise s’étend généralement sur quelques mètres au-delà des accotements. L’accotement est la partie de la plate-forme de la route aménagée entre la chaussée et le talus (bord du fossé). L’exploitant d’une route a une obligation légale d’assurer l’entretien et la sécurité des usagers de cette route.

La Municipalité, en tant que responsable de l’emprise routière des routes dont elle a la gestion, tolère l’installation de boîtes aux lettres dans son emprise afin de faciliter la distribution du courrier. Le propriétaire d’une boîte dans cette emprise doit cependant respecter à la fois les critères d’installation de la Société canadienne des postes, responsable de la distribution du courrier partout au Canada.

Pour plus d’informations, référez-vous aux Lignes directrices pour les boîtes aux lettres rurales produit par Poste Canada.

Transport de neige et déneigement des entrées privées

Il est interdit d’amonceler ou d’accumuler de la neige en bordure d’une rue ou d’un terrain privé qui a une hauteur telle que le conducteur d’un véhicule routier ne peut s’engager sur une voie publique sans danger.
Il est également interdit lors du déblaiement de la neige provenant d’une entrée privée, de déplacer ou de transporter cette neige de manière l’accumuler ou l’entasser du côté opposé de la rue d’où il provient.

Votre auto a été remorquée pendant une Opération Neige?

Composez le 450 245-0666 pour rejoindre le poste de police.